SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDIERES société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3333762
Date de dépôt :
07/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2015
Présentation de la marque ESSENTIA
Déposée le 7 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDIERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESSENTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDIERES domicilié(e) rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE - 59660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 555 886 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque ESSENTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDIERES société par actions simplifiée - rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE - 59660 - France - SIREN 440555886
CABINET LEPEUDRY - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501884 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15
Accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, appareils et installations de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, appareils et installations de séchage, appareils réchauffeurs d'eau, ballons d'eau chaude sanitaire, chaudières de chauffage au sol et murales, chauffe-bains, chauffe-eau, générateurs de vapeur (autres que parties de machines), installations de chauffage à eau chaude, liquide ou gazeux, pompes à chaleur, réchauffeurs d'air, récupérateurs de chaleur, sécheurs d'air, séchoirs (appareils).
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